10 million euros. C’est la somme collectedée par le fisc lors de sa traque sans merci contre les piscines non declarées, soit around 4,380,000 € in the Bouches-du-Rhône (13), 2 million d’euros in the Var (83), €140,000 in Morbihan (56)… This artificial intelligence device, still experimental for the moment, is being tested at the scale of 9 departments before being extended to the entire country, in a progressive manner, from le mois de septembre. A gain tel que le fisc envisage même de faire la chasse aux pergolas, vérandas et abris de jardin non declarées, via le même système.
Si vous ne voulez pas subir de redressement, mieux vaut donc declarer votre nouvel équipement aux impôts. Le Figaro dresse un récapitulatif des taxes que vous devrez verser si vous faites l’acquisition d’une piscine, d’une pergola, d’une veranda, d’un abri de jardin ou d’un box pour votre voiture. «Dès lors qu’on augmente la surface habitable d’un bien, he parle d’extension de maison et cela genere une augmentation d’impôt», explained the Directorate General of Public Finances, DGFiP. En effet, la valeur locative du logement augmente grâce à ces extensions ce qui vient alourdir la taxe foncière, notably.
Swimming pool
France has more than 3 million private swimming pools. En moyenne, elles mesurent 30 m² et generent une increase de la taxe foncière de € 200, selon la DGFiP. Si vous declarez votre piscine aux impôts 90 jours à partir de la fin des travaux, vous beneficierez d’une exonération de la taxe foncière pendant 2 ans. Seul moyen de ne pas voir sa taxe foncière augmenter à cause de sa piscine: en acquirer une démontable, qui peut être déplaceable facilement sans être destructite, comme un hors-sol non cimenté par exemple.
Une piscine dépassant les 10 mètres carré de bassin est imposable à la taxe d’aménagement, un impôt local dû lorsque l’on entreprend des opérations de construction ou d’agrandissement. Cela explique pourquoi les Français affectionatenent tout particularement les bassins de moins de 10m². Bonne nouvelle toutefois si votre bassin excède les 10 m² et que vous devez vous acquitter de cette taxe, elle est prélevée qu’une seule et unique fois.
» LIRA AUSSI – Que faire si des squatteurs investissent votre piscine?
La base d’imposition forfaitaire s’élève à 200 euros par m² pour la taxe d’aménagement. C’est la taille de la piscine qui determines le amount de l’impôt prélevé. Si he procède à une simulation via le site du gouvernement, pour une piscine de 30 m² à Marseille (13), avec une base d’imposition à 6000 € donc, à laquelle he applique un taux communal (de 5% ici) et un taux départemental (de 1.5%), cela vous coûtera €393. In Lille (59), the communal rate is also 5% and the departmental rate is 1.4%. Pour un bassin de 30 m², comptez €387.
À VOIR AUSSI – Quels sont les diagnostics immobiliers obligatori dans le cas d’une vente?
Pergola
Sur le principe, une pergola n’est pas taxable. «Une pergola se definit par plusieurs poteaux. Elle permet de faire de l’ombre mais n’est pas habitable. Elle fait office de parasol. Ce n’est pas une pièce en plus», affirms the Directorate General of Public Finances.
Cependant, cette définition ne paraît pas si evidente aux yeux de tous. Un administré vivant à Orléans se plaint aupres du Figaro d’un courrier du Center des finances publiques d’Orléans Coligny. Ce dernier lui assure que la pergola adossée à sa maison est imposable, en s’appartiment sur le Code Général des Impôts (article 1380-1381, paragraph 1), qui stipule que «sont également soumis à la taxe foncière sur les properties bâties: les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie presenting the character of véritable constructions».
Une contradiction que Le Figaro a fait remonter à la DGFiP. Celle-ci rétorque qu’une «pergola equipped with a system of rails qui a la possibilité de se fermer est taxable» car assimilable à une vraie construction, à une sorte de veranda, habitable en été comme en hiver. Attention donc à la manière dont est composée votre pergola. Verify bien si elle peut se fermer ou non.
Veranda
«Une veranda est fermée par des parois vitrées et est souvent équipée d’un système de chauffage. He peut l’habiter, la meubler. Elle est donc taxable», assured the DGFiP. Elle constitue en effet une pièce à part entière de la maison et par là même un grandissement de celle-ci et fait donc augmenter votre taxe foncière. Elle is «bien ancrée au sol de manière perenne et stable, ce qui en fait une véritable construction», explains Marina Fages, chef de projets innovants à la DGFiP, during JT de TF1 du 29 août. The amount varies according to the surface of the veranda but also of the commune. Vous pouvez beneifière d’une exonération de deux ans de la taxe foncière sur la creation d’une veranda si vous la déclarez aux services des impôts fonciers dans les 90 jours après son chèvement, tout comme pour une piscine. The taxe d’aménagement, due pour toute creation de surface de plancher close et couverte dont la superficie est supérieure à 5 m² et d’une hauteur de plafond supérieure ou égale à 1.80 mètre, s’applique également.
Abri de jardin
Si la surface de votre abri de jardin est inférieure à 5 m², vous ne serez pas un bon client pour le fisc et vous serez alors totally exonéré de la taxe d’aménagement. Par contre, les abris de jardins d’une surface supérieure à 5 m² et d’une hauteur sous plafond supérieure ou égale à 1.8 mètre sont assujettis à la taxe d’aménagement, et ce même s’ils sont demontables. En 2022, cet impôt a flambé de presque 7%. Une valeur forfaitaire de 753 € par m² s’applique. You can calculate your amount via a government simulator: in Brest (29), it is around €338 for a garden shed of 10 m² (with a communal rate of 3% and a departmental rate of 1.5%), par exemple contre €361 environ au Mans (72) pour un abri de taille similaire, avec un taux communal de 3% également et un taux départemental de 1.8%.
Box de voiture
«Un box de voiture apporte un élément de confort supplémentaire donc il est taxable», note la DGFiP. Cette installation est imposable à la taxe d’aménagement. Il vous en costera 262 € à Biarritz (64) et 120 € à Metz (57) pour un box de 20 m², selon le simulatoreur du gouvernement. «Un box n’étant pas habitable, son impact sur la taxe foncière est moins important que celui d’une veranda par exemple», relève la DGFiP.